Le Conseil Constitutionnel de 1958 à nos jours, organe politique ou juridiction par Maxime Brenaut

La nomination d'un nouveau président du Conseil Constitutionnel, il y a quelques mois, a remis au goût du jour les débats sur le rôle et la légitimité de cet organe devenu un rouage essentiel de la Ve République.

Pour y voir plus clair, nous vous proposons de retracer l'histoire de cette institution, en égrenant les étapes qui ont conduit le Conseil, organe initialement politique, à assumer des fonctions le faisant ressembler de plus en plus à une juridiction suprême. Ses pouvoirs sont en effet devenus tels qu'ils lui permettent de "neutraliser" une loi votée démocratiquement par la représentation nationale. Un tel constat sera l'occasion de revenir sur des notions essentielles mais ambiguës : État de droit, démocratie libérale, contrôle de constitutionnalité, "gouvernement des juges"…

Maxime Brenaut est agrégé des facultés de droit. Docteur de l'université Paris II Panthéon Assas, il est professeur de droit privé et de sciences criminelles à l'université de Bordeaux et directeur adjoint de l'Institut des sciences criminelles et de la justice. 

Maxime Brenaut donne des conférences d'actualité judiciaire et juridique à l'AUAN depuis 2015.

Cette conférence est ouverte de droit aux inscrits du cycle Cocktail Culturel.

Inscription soit sur la billetterie en ligne : auan.org/billetterie code CKL 53 soit sur place le jour de la conférence. Tarif :10 €